Vincent SAUVIGNON – DU CŒUR à l’ÂME Photographie
SIRET : 924 889 355 00013
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations photographiques et les ventes de produits réalisées par Vincent SAUVIGNON – DU CŒUR à l’ÂME Photographie. Elles s’appliquent à toute commande passée par un client, sauf accord spécifique. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 1 : Commandes
Les réservations se font par e-mail ou téléphone. Une commande est validée à réception d’un acompte de 30 % et d’un contrat signé dans les 7 jours suivant l’envoi par le photographe. Passé ce délai, la date n’est pas garantie.
Article 2 : Tarifs et Paiement
Les prix incluent les taxes en vigueur et sont fixés lors de la commande. Les frais éventuels de déplacement ou d’hébergement sont précisés dans le devis, valable 30 jours.
Le solde est payable le jour de la prestation ou dans un délai de 15 jours après celle-ci. En cas de non-paiement, les photos ne seront ni livrées ni remboursées.
Article 3 : Modifications et Annulations
Toute demande de modification doit être adressée au moins 7 jours avant la prestation. Le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours après la commande, sauf si la prestation a déjà été réalisée. En cas d’annulation hors force majeure, l’acompte reste non remboursable.
Article 4 : Réalisation de la Prestation
Les photos sont réalisées par Vincent SAUVIGNON. En cas d’imprévu technique ou personnel, la commande sera annulée et les paiements éventuels remboursés.
Article 5 : Livraison
Les photos sont livrées sous 30 jours maximum sous forme de fichiers JPEG, par lien sécurisé, galerie en ligne ou support USB. Aucun fichier brut ne sera fourni.
Article 6 : Obligations du Client
- Tout retard supérieur à 30 minutes peut entraîner l’annulation de la séance sans remboursement.
- Les enfants présents restent sous la responsabilité des parents.
- Pour toute prestation de plus de 4h pendant les heures de repas, un repas à hauteur de 10€ minimum doit être pris en charge pour le photographe.
Article 7 : Propriété Intellectuelle et Droits d’Image
Les photographies livrées restent la propriété intellectuelle du photographe. Elles ne peuvent être modifiées ni utilisées à d’autres fins que personnelles sans l’accord écrit de l’auteur. Le client cède son droit à l’image pour une utilisation promotionnelle des photos par le photographe, sauf opposition écrite.
Article 8 : Conservation
Les fichiers sont conservés par le photographe pendant maximum 1 an après livraison. Le client est responsable de leur sauvegarde.